Votre responsabilité
Quand vous entreprenez, vous prenez des risques. Et même avec la meilleure volonté du monde, votre responsabilité peut parfois être mise en cause.
Voilà pourquoi il est important de s’interroger à l’avance sur certains risques et de les couvrir de manière optimale.
Assurance responsabilité des administrateurs (D&O)
En tant qu’administrateur ou gérant de votre entreprise, certaines négligences ou erreurs peuvent vous coûter très cher et même atteindre votre patrimoine privé. Une assurance responsabilité des administrateurs vous permettra de protéger totalement celui-ci en couvrant les conséquences financières d’une erreur qu’en tant qu’administrateur ou gérant, vous auriez commise dans l’exercice de votre mandat.
- C’est vous qui fixez le montant du capital assuré.
- Les honoraires des conseillers, avocats et experts ainsi que les frais de justice sont couverts.
- Un simple questionnaire suffit.
RC entreprises
L’assurance responsabilité civile entreprises se compose de 3 garanties pouvant être souscrites séparément ou conjointement.
- La RC exploitation : celle-ci couvre les dommages aux tiers causés par vous-même, vos travailleurs, votre bâtiment et votre matériel dans le cadre de l’exercice de l’activité professionnelle. Exemple : un client glisse sur le parquet fraîchement ciré de votre établissement.
- La RC objet confié : vous endommagez un objet qui vous a été confié pour réparation. Exemple : vous réparez des ordinateurs et laissez malencontreusement tomber l’ordinateur portable d’un client.
- La RC après livraison : celle-ci couvre les dommages causés par vos produits ou votre travail après livraison ou exécution.
Exemple : Lors de l’installation d’une machine à laver, vous commettez une erreur lors du raccordement. Deux jours plus tard, le client est victime d’un dégât des eaux.
Attention ! Les fautes professionnelles telles que, par exemple, l’erreur de diagnostic d’un médecin, ne sont pas couvertes. Il convient pour cela de souscrire une RC professionnelle.
RC Professionnelle
Cette assurance couvre les dommages contractuels causés à des tiers à la suite d’erreurs dans l’exercice de la profession proprement dite.
Plusieurs professions spécifiques ont tout intérêt à conclure une telle assurance responsabilité professionnelle. C’est le cas des professions médicales et paramédicales (médecins, dentistes, pharmaciens, kinésithérapeutes), des notaires, avocats, agents de voyages, comptables, courtiers en assurances, etc.
Exemples :
- Lors d’une opération, un chirurgien commet une erreur et le patient se retrouve paralysé.
- Un comptable omet de déposer les comptes annuels d’un client dans les délais et celui-ci se voit imposer une amende.
Responsabilité objective incendie et explosion
Si vous exploitez un espace accessible au public, la loi vous oblige à conclure une assurance responsabilité objective contre les risques d’incendie et d’explosion.
Le mot « objective » implique qu’aucune faute ne doit être prouvée pour indemniser les victimes pour les dommages subis. Les exploitants qui négligent cette obligation légale s’exposent à des sanctions pénales et à la fermeture de leur établissement.
Protection juridique exploitation
Dans le cadre de votre activité, vous pourriez être amené à devoir vous défendre au pénal ou à introduire un recours contre un tiers.
Exemple : un tiers endommage l’un de vos outils de travail.
Dans ce type de cas, vous pourrez vous appuyer sur une garantie protection juridique :
- Vous pourrez récupérer vos dommages auprès du tiers responsable.
- Vous bénéficierez d’une défense professionnelle de vos intérêts.
- Vous pourrez compter sur une prise en charge des frais et honoraires d’avocats, experts, etc.
Cette couverture peut être souscrite dans le cadre de votre police RC entreprises.